Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN BANK
BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable régie par la loi du 13.3.1917 et les textes subséquents

Numéro de dépôt :
1759363
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
17/09/2001

Présentation de la marque OPEN BANK

Déposée le 17 septembre 1991 par la société BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable régie par la loi du 13.3.1917 et les textes subséquents auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « OPEN BANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable régie par la loi du 13.3.1917 et les textes subséquents domicilié(e) dont le Siège Social est à METZ, 3, rue François de Curel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Astrid DELLINGER - France.

La marque OPEN BANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN BANK est expirée depuis le 17 septembre 2001.

BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable régie par la loi du 13.3.1917 et les textes subséquents a également déposé les autres marques suivantes : LUXEQUIP-BAIL , MARKET BANK , NET SCOLAIRE , EUROBAIL VOITURE


BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable régie par la loi du 13.3.1917 et les textes subséquents - dont le Siège Social est à METZ, 3, rue François de Curel - France


Mlle Astrid DELLINGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

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